Tasse
Design suisse · 147660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147660
- Numéro de demande
- 2023-00469
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 7 sept. 2023
- Enregistré
- 15 nov. 2023
- Publié
- 15 nov. 2023
- Protégé jusqu’au
- 7 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 7 sept. 2048
- Priorité
- US 29/886,658 10.03.2023US 29/886,660 10.03.2023US 29/886,662 10.03.2023US 29/886,667 10.03.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.