Scarpe

Design suisse · 147671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147671
Numéro de demande
2023-00587
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
10 nov. 2023
Enregistré
19 nov. 2023
Publié
19 nov. 2023
Protégé jusqu’au
10 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
10 nov. 2048
Priorité
EM 015024526 13.06.2023
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Designs

Scarpe, reproduction 1Scarpe, reproduction 2Scarpe, reproduction 3Scarpe, reproduction 4Scarpe, reproduction 5Scarpe, reproduction 6Scarpe, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.