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Design suisse · 147671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147671
- Numéro de demande
- 2023-00587
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 10 nov. 2023
- Enregistré
- 19 nov. 2023
- Publié
- 19 nov. 2023
- Protégé jusqu’au
- 10 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 10 nov. 2048
- Priorité
- EM 015024526 13.06.2023
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.11.2023
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.