Heizkörper
Design suisse · 147680 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147680
- Numéro de demande
- 2023-00603
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 16 nov. 2023
- Enregistré
- 26 nov. 2023
- Publié
- 17 mai 2026
- Protégé jusqu’au
- 16 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 16 nov. 2048
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.05.2026
- 17 mai 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 17.05.2026
Publié dans Swissreg le 17.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.