Urne funéraire
Design suisse · 147705 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147705
- Numéro de demande
- 2023-00608
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 17 nov. 2023
- Enregistré
- 6 déc. 2023
- Publié
- 6 déc. 2023
- Protégé jusqu’au
- 17 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 nov. 2048
- Priorité
- CH 2023-00593 13.11.2023
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Me Anne Dorthe, Reymond & Associés, Av. de la Gare 1, Case postale 1284, 1001 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.06.2024
- 6 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.