Bouteille

Design suisse · 147713 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147713
Numéro de demande
2023-00644
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
28 nov. 2023
Enregistré
10 déc. 2023
Publié
5 févr. 2026
Protégé jusqu’au
28 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
28 nov. 2048
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Bouteille, reproduction 1Bouteille, reproduction 2Bouteille, reproduction 3Bouteille, reproduction 4Bouteille, reproduction 5Bouteille, reproduction 6Bouteille, reproduction 7Bouteille, reproduction 8Bouteille, reproduction 9Bouteille, reproduction 10

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 5 févr. 2026

    Publié après ajournement

    Date de publication
    05.02.2026

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Créateur

Jonathan Mastny

Marysville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.