Pendentifs

Design suisse · 147716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147716
Numéro de demande
2023-00667
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
30 nov. 2023
Enregistré
10 déc. 2023
Publié
10 déc. 2023
Protégé jusqu’au
30 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
30 nov. 2048
Description
Pendentif séparable
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Pendentifs, reproduction 1Pendentifs, reproduction 2Pendentifs, reproduction 3Pendentifs, reproduction 4Pendentifs, reproduction 5Pendentifs, reproduction 6Pendentifs, reproduction 7Pendentifs, reproduction 8

Pendentif séparable

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2023

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.