Schmuck
Design suisse · 147736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147736
- Numéro de demande
- 2023-00486
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 sept. 2023
- Enregistré
- 21 déc. 2023
- Publié
- 21 déc. 2023
- Protégé jusqu’au
- 21 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 21 sept. 2048
- Priorité
- HK 2321497.4M002 19.05.2023
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2023
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.