Batterie électrique, parties de batterie électrique
Design suisse · 147781 · En vigueur
Designs
Design 1
Le design 1 (numéro d'ordre 1) montre un câble avec une ligne de rupture sur sa largeur. La ligne de rupture indique que la longueur du câble ne fait pas partie du design revendiqué.
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147781
- Numéro de demande
- 2023-00665
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 13-02 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 30 nov. 2023
- Enregistré
- 12 janv. 2024
- Publié
- 12 janv. 2024
- Protégé jusqu’au
- 30 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 30 nov. 2048
- Priorité
- US 29/899,907 15.08.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
Parties
Créateur
San Francisco
Cupertino
Cupertino
San Francisco
San Francisco
Cupertino
San Francisco
Cupertino
Cupertino
San Francisco
Cupertino
Cupertino
Cupertino
San Francisco
Cupertino
Cupertino
Cupertino
San Francisco
Cupertino
San Francisco
Cupertino
Vienna
Cupertino
Cupertino
Los Altos Hills
Cupertino
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.