Batterie électrique, parties de batterie électrique

Design suisse · 147781 · En vigueur

Designs

Design 1

Le design 1 (numéro d'ordre 1) montre un câble avec une ligne de rupture sur sa largeur. La ligne de rupture indique que la longueur du câble ne fait pas partie du design revendiqué.

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147781
Numéro de demande
2023-00665
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
13-02 Production et distribution d’électricité
Déposé
30 nov. 2023
Enregistré
12 janv. 2024
Publié
12 janv. 2024
Protégé jusqu’au
30 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
30 nov. 2048
Priorité
US 29/899,907 15.08.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 janv. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.