Schleifwerkzeuge
Design suisse · 147784 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147784
- Numéro de demande
- 2023-00663
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 30 nov. 2023
- Enregistré
- 12 janv. 2024
- Publié
- 12 janv. 2024
- Protégé jusqu’au
- 30 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 30 nov. 2048
- Priorité
- EM 015023958 07.06.2023
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.