Tasse
Design suisse · 147790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147790
- Numéro de demande
- 2023-00597
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 14 nov. 2023
- Enregistré
- 16 janv. 2024
- Publié
- 16 janv. 2024
- Protégé jusqu’au
- 14 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 14 nov. 2048
- Priorité
- US 29/892,371 17.05.2023US 29/892,373 17.05.2023
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.