Schachtel
Design suisse · 147802 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147802
- Numéro de demande
- 2024-00010
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 12 janv. 2024
- Enregistré
- 21 janv. 2024
- Publié
- 21 janv. 2024
- Protégé jusqu’au
- 12 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 12 janv. 2049
- Priorité
- US 29/879,833 13.07.2023
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.01.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.