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Design suisse · 147815 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147815
- Numéro de demande
- 2023-00715
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 21 déc. 2023
- Enregistré
- 25 janv. 2024
- Publié
- 25 janv. 2024
- Protégé jusqu’au
- 21 déc. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 21 déc. 2048
- Priorité
- EM 015025882-0001 24.06.2023
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Geitz Patentanwälte PartG mbB, Obere Wässere 3-7, 72764 Reutlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 28 nov. 2025
Rectifié
- Priorités
- EM 015025882-0001 24.06.2023, EM 015025881-0002 24.06.2023 → EM 015025882-0001 24.06.2023
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 25 janv. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.