Ottomane

Design suisse · 147842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147842
Numéro de demande
2024-00038
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
29 janv. 2024
Enregistré
11 févr. 2024
Publié
11 févr. 2024
Protégé jusqu’au
29 janv. 2029
Prolongeable jusqu’au
29 janv. 2049
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Ottomane, reproduction 1Ottomane, reproduction 2Ottomane, reproduction 3Ottomane, reproduction 4Ottomane, reproduction 5Ottomane, reproduction 6Ottomane, reproduction 7

Design 2

Ottomane, reproduction 1Ottomane, reproduction 2Ottomane, reproduction 3Ottomane, reproduction 4Ottomane, reproduction 5Ottomane, reproduction 6Ottomane, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.