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Design suisse · 147922 · En vigueur
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A l'exception des couleurs représentées sur le bracelet, le cadran et la lunette, aucune couleur spécifique n'est revendiquée sur les parties représentées en traits filaires.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147922
- Numéro de demande
- 2024-00125
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mars 2024
- Enregistré
- 24 mars 2024
- Publié
- 10 avr. 2024
- Protégé jusqu’au
- 12 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mars 2049
- Description
- A l'exception des couleurs représentées sur le bracelet, le cadran et la lunette, aucune couleur spécifique n'est revendiquée sur les parties représentées en traits filaires.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.