Stuhl, Sessel

Design suisse · 147950 · En vigueur

Designs

Design ATOLO

Design SEASHELL GRAND

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147950
Numéro de demande
2024-00165
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
28 mars 2024
Enregistré
7 avr. 2024
Publié
7 avr. 2024
Protégé jusqu’au
28 mars 2029
Prolongeable jusqu’au
28 mars 2049
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.