Tasse

Design suisse · 147959 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147959
Numéro de demande
2024-00079
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
19 févr. 2024
Enregistré
11 avr. 2024
Publié
11 avr. 2024
Protégé jusqu’au
19 févr. 2029
Prolongeable jusqu’au
19 févr. 2049
Priorité
US 29/901,205 30.08.2023
US 29/901,240 30.08.2023
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 avr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.