Tosaerba

Design suisse · 147965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147965
Numéro de demande
2024-00177
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-03 Machines
Déposé
4 avr. 2024
Enregistré
14 avr. 2024
Publié
14 avr. 2024
Protégé jusqu’au
4 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
4 avr. 2049
Priorité
JP 2023-020988 11.10.2023
Source
Swissreg

Designs

Tosaerba, reproduction 1Tosaerba, reproduction 2Tosaerba, reproduction 3Tosaerba, reproduction 4Tosaerba, reproduction 5Tosaerba, reproduction 6Tosaerba, reproduction 7Tosaerba, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2024

    Rectifié

    Titulaire
    Honda Motor Co., Ltd., 1-1, Minami-Aoyama 2-Chome,, Minato-Ku, Tokyo, 107-8556 Giappone, Japon → Honda Motor Co., Ltd., 1-1, Minami-Aoyama 2-Chome,, Minato-Ku, Tokyo, 107-8556, Japon

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  2. 22 avr. 2024

    Rectifié

    Titulaire
    Honda Motor Co., Ltd., 1-1, Minami-Aoy ama 2-Chome, Minato-Ku, Tokyo, 107-8556, Japon → Honda Motor Co., Ltd., 1-1, Minami-Aoyama 2-Chome,, Minato-Ku, Tokyo, 107-8556 Giappone, Japon

    Publié dans Swissreg le 22.04.2024

  3. 14 avr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.