Instrument d'écriture
Design suisse · 147969 · En vigueur
Designs
Les vues représentent un instrument d'écriture ; les vues 1 à 8 représentent l'instrument d'écriture avec l'agrafe en position fermée ; la vue 9 représente l'instrument d'écriture avec l'agrafe en position ouverte.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147969
- Numéro de demande
- 2024-00179
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 5 avr. 2024
- Enregistré
- 14 avr. 2024
- Publié
- 14 avr. 2024
- Protégé jusqu’au
- 5 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 5 avr. 2049
- Description
- Les vues représentent un instrument d'écriture ; les vues 1 à 8 représentent l'instrument d'écriture avec l'agrafe en position fermée ; la vue 9 représente l'instrument d'écriture avec l'agrafe en position ouverte.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.04.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.