Boîte de montre
Design suisse · 147971 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147971
- Numéro de demande
- 2024-00183
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 5 avr. 2024
- Enregistré
- 14 avr. 2024
- Publié
- 14 avr. 2024
- Protégé jusqu’au
- 5 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 5 avr. 2049
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Rectifié
- Classes de Locarno
- 10-02 → 10-07
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 14 avr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.04.2024
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.