Montres
Design suisse · 147978 · En vigueur
Designs
Design CIC Inverto 1
Les éléments en blues sont exclus de la protection - La forme de la glace transparente du montre fait partie de la protection.
Design CIC Inverto 2
Design CIC Inverto 3
Les éléments en blues sont exclus de la protection.
Design CIC Inverto 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147978
- Numéro de demande
- 2024-00186
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 avr. 2024
- Enregistré
- 21 avr. 2024
- Publié
- 21 avr. 2024
- Protégé jusqu’au
- 8 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 8 avr. 2049
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.04.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.