Stossstange

Design suisse · 147994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
147994
Numéro de demande
2024-00203
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
16 avr. 2024
Enregistré
28 avr. 2024
Publié
28 avr. 2024
Protégé jusqu’au
16 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
16 avr. 2049
Priorité
CN 202330682996.9 20.10.2023
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Stossstange, reproduction 1Stossstange, reproduction 2Stossstange, reproduction 3Stossstange, reproduction 4Stossstange, reproduction 5Stossstange, reproduction 6Stossstange, reproduction 7Stossstange, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.