Boîte de montre
Design suisse · 147996 · En vigueur
Designs
La protection du design porte sur la boite de montre comprenant un remontoir facetté et un dôme facetté transparent entre le cadran et la glace.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147996
- Numéro de demande
- 2024-00210
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 avr. 2024
- Enregistré
- 28 avr. 2024
- Publié
- 22 mai 2024
- Protégé jusqu’au
- 19 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 19 avr. 2049
- Description
- La protection du design porte sur la boite de montre comprenant un remontoir facetté et un dôme facetté transparent entre le cadran et la glace.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 22 mai 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 22 mai 2024
Rectifié
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.