Couteaux de poche
Design suisse · 147998 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Design 2
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 147998
- Numéro de demande
- 2024-00211
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 19 avr. 2024
- Enregistré
- 28 avr. 2024
- Publié
- 7 mai 2024
- Protégé jusqu’au
- 19 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 19 avr. 2049
- Description
- Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Helvetica Brands SA, Rue St-Randoald 8, 2800 Delémont → Ateliers du Jura SA, Rue St-Randoald 8, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 7 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.