Conteneurs
Design suisse · 148003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148003
- Numéro de demande
- 2024-00132
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 16 mars 2024
- Enregistré
- 1 mai 2024
- Publié
- 22 mars 2026
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2049
- Priorité
- US 29/912,578 20.09.2023
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.03.2026
- 22 mars 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 22.03.2026
Publié dans Swissreg le 22.03.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.