cadrans de montres
Design suisse · 148024 · En vigueur
Designs
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Design 02
Design 03
Design 04
Design 05
Design 06
Design 07
Design 08
Design 09
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148024
- Numéro de demande
- 2024-00242
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 janv. 2006
- Enregistré
- 6 mai 2024
- Publié
- 6 mai 2024
- Protégé jusqu’au
- 2 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 2 janv. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 01 → 01
- Echéance de la protection
- 02.01.2026 → 02.01.2031
Publié dans Swissreg le 20.12.2025
- 6 mai 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 6 mai 2024
Divisé ou partiellement transféré
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.