Trampoline

Design suisse · 148031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148031
Numéro de demande
2024-00232
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
29 avr. 2024
Enregistré
12 mai 2024
Publié
12 mai 2024
Protégé jusqu’au
29 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
29 avr. 2049
Priorité
EM 015041037-0001 14.11.2023
Source
Swissreg

Designs

Trampoline, reproduction 1Trampoline, reproduction 2Trampoline, reproduction 3Trampoline, reproduction 4Trampoline, reproduction 5Trampoline, reproduction 6Trampoline, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2024

Parties

Titulaire

DECATHLON

Service Juridique PI 4, boulevard de Mons, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Edouard Sion

Villeneuve d'Ascq

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.