Moyen de transport maritime

Design suisse · 148046 · En vigueur

Designs

Design 1

Les vues représentent un moyen de transport maritime avec des foils escamotables ; les vues 1.1 à 1.8 représentent le moyen de transport maritime dans une première position de navigation tandis que les vues 2.1 à 2 .8 représentent le moyen de transport maritime dans une seconde position de navigation.

Design 2

Les vues représentent un moyen de transport maritime avec des foils escamotables ; les vues 1.1 à 1.8 représentent le moyen de transport maritime dans une première position de navigation tandis que les vues 2.1 à 2 .8 représentent le moyen de transport maritime dans une seconde position de navigation.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148046
Numéro de demande
2024-00257
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
12-06 Moyens de transport et de levage
Déposé
16 mai 2024
Enregistré
26 mai 2024
Publié
26 mai 2024
Protégé jusqu’au
16 mai 2029
Prolongeable jusqu’au
16 mai 2049
Description
Les vues représentent un moyen de transport maritime avec des foils escamotables ; les vues 1.1 à 1.8 représentent le moyen de transport maritime dans une première position de navigation tandis que les vues 2.1 à 2 .8 représentent le moyen de transport maritime dans une seconde position de navigation.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2025

    Rectifié

    Designer
    Sébastien Mullor, 13006 Marseille, France, Aurélien Le Bas, 13001 Marseille, France, Alain Thébault, 1204 Genève, Laurent Perrier, 59551 Attiches, France → Alain Thébault, 1204 Genève, Laurent Perrier, 59551 Attiches, France

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  2. 26 mai 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2024

Parties

Titulaire

FLY-BOX SA

c/o Fiduciaire de Rive SA Rue de Rive 4, 1204 Genève

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Créateur

Alain Thébault

1204 Genève

Laurent Perrier

59551 Attiches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.