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Design suisse · 148049 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148049
Numéro de demande
2024-00243
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 mai 2024
Enregistré
28 mai 2024
Publié
28 mai 2024
Protégé jusqu’au
8 mai 2029
Prolongeable jusqu’au
8 mai 2049
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.05.2024

Parties

Titulaire

Michel Zito

2300 La Chaux-de-Fonds

Ancienne Maison Sandoz Fils et Cie Société Anonyme

Rue Léopold-Robert 104-106, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

PILLER Notaries & Avocats SA

Rue de l'Hôpital 11, 2001 Neuchâtel

Créateur

Michel Zito

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.