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Design suisse · 148095 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148095
Numéro de demande
2024-00308
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 juin 2024
Enregistré
30 juin 2024
Publié
8 juil. 2024
Protégé jusqu’au
20 juin 2029
Prolongeable jusqu’au
20 juin 2049
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2024

Parties

Créateur

Richard Mille

35680 Moulins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.