Montre-bracelet

Design suisse · 148098 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148098
Numéro de demande
2024-00318
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
21 juin 2024
Enregistré
30 juin 2024
Publié
20 oct. 2025
Protégé jusqu’au
21 juin 2029
Prolongeable jusqu’au
21 juin 2049
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  2. 20 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  3. 20 oct. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Aldo Magada, Chemin des Oiseaux 11, 1162 Saint-Prex → Swissital Management SA, Chemin des Oiseaux 11, 1162 Saint-Prex

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  4. 20 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  5. 20 oct. 2025

    Publié après ajournement

    Date de publication
    20.10.2025

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.