Chocolat
Design suisse · 148116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148116
- Numéro de demande
- 2024-00324
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 27 juin 2024
- Enregistré
- 7 juil. 2024
- Publié
- 18 sept. 2026
- Protégé jusqu’au
- 27 juin 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 27 juin 2049
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 18 sept. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 18.09.2026
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
Parties
Créateur
Stephen Chapman
YO91 1XY York, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.