Motocicli

Design suisse · 148159 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148159
Numéro de demande
2024-00344
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
8 juil. 2024
Enregistré
26 juil. 2024
Publié
26 juil. 2024
Protégé jusqu’au
8 juil. 2029
Prolongeable jusqu’au
8 juil. 2049
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2024

Parties

Créateur

Daniele Mazzon

10020 Cambiano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.