Cigarettes électroniques, parties de cigarettes électroniques
Design suisse · 148200 · En vigueur
Designs
Design Toujours+ Diamond Pods 1
Design Toujours+ Diamond Pods 2
Design Toujours+ Diamond Machine 1
Design Toujours+ Diamond Machine 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148200
- Numéro de demande
- 2024-00395
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 27-07 Tabac et articles pour fumeurs
- Déposé
- 29 juil. 2024
- Enregistré
- 12 août 2024
- Publié
- 12 août 2024
- Protégé jusqu’au
- 29 juil. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 29 juil. 2049
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.08.2024
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.