Schalterabdeckungen, Tasterabdeckungen, USB-Steckdosenabdeckungen, Steckdosenabdeckungen, Antennenabdeckungen, Raumthermostatabdeckungen, OTO-Dosenabdeckungen, Netzwerkdosenabdeckungen
Design suisse · 148231 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148231
- Numéro de demande
- 2024-00422
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 13-03 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 13 août 2024
- Enregistré
- 11 sept. 2024
- Publié
- 11 sept. 2024
- Protégé jusqu’au
- 13 août 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 13 août 2049
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.