Bague

Design suisse · 148253 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148253
Numéro de demande
2024-00463
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
18 sept. 2024
Enregistré
27 sept. 2024
Publié
27 sept. 2024
Protégé jusqu’au
18 sept. 2029
Prolongeable jusqu’au
18 sept. 2049
Source
Swissreg

Designs

Design Bague R03 X1

Bague, reproduction 1Bague, reproduction 2Bague, reproduction 3Bague, reproduction 4

Design Bague R03 X2

Bague, reproduction 1Bague, reproduction 2Bague, reproduction 3Bague, reproduction 4

Design Bague R03 X3

Bague, reproduction 1Bague, reproduction 2Bague, reproduction 3Bague, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.