Bague
Design suisse · 148253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148253
- Numéro de demande
- 2024-00463
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 sept. 2024
- Enregistré
- 27 sept. 2024
- Publié
- 27 sept. 2024
- Protégé jusqu’au
- 18 sept. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 18 sept. 2049
- Source
- Swissreg
Designs
Design Bague R03 X1
Design Bague R03 X2
Design Bague R03 X3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.