Bracelet de montre

Design suisse · 148256 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148256
Numéro de demande
2024-00467
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 sept. 2024
Enregistré
29 sept. 2024
Publié
3 oct. 2024
Protégé jusqu’au
20 sept. 2029
Prolongeable jusqu’au
20 sept. 2049
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.