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Design suisse · 148282 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148282
Numéro de demande
2024-00482
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 oct. 2024
Enregistré
20 oct. 2024
Publié
22 oct. 2025
Protégé jusqu’au
8 oct. 2029
Prolongeable jusqu’au
8 oct. 2049
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 22 oct. 2025

    Publié après ajournement

    Date de publication
    22.10.2025

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.