Tische, Möbelfüsse

Design suisse · 148309 · En vigueur

Designs

Design Miena Swirl

Design Miena Oasis

Design Miena Float

Design Miena Canoe

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148309
Numéro de demande
2024-00437
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-03 Ameublement
06-06 Ameublement
Déposé
28 août 2024
Enregistré
5 nov. 2024
Publié
5 nov. 2024
Protégé jusqu’au
28 août 2029
Prolongeable jusqu’au
28 août 2049
Priorité
EM 015070304 23.08.2024
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.