Tische, Möbelfüsse
Design suisse · 148309 · En vigueur
Designs
Design Miena Swirl
Design Miena Oasis
Design Miena Float
Design Miena Canoe
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148309
- Numéro de demande
- 2024-00437
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 28 août 2024
- Enregistré
- 5 nov. 2024
- Publié
- 5 nov. 2024
- Protégé jusqu’au
- 28 août 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 28 août 2049
- Priorité
- EM 015070304 23.08.2024
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2024
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.