Chocolats

Design suisse · 148310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148310
Numéro de demande
2024-00513
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
01-01 Denrées alimentaires
Déposé
22 oct. 2024
Enregistré
6 nov. 2024
Publié
6 nov. 2024
Protégé jusqu’au
22 oct. 2029
Prolongeable jusqu’au
22 oct. 2049
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Chocolats, reproduction 1Chocolats, reproduction 2Chocolats, reproduction 3Chocolats, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.01.2025

  2. 6 nov. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.