Sedie

Design suisse · 148329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148329
Numéro de demande
2024-00495
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
14 oct. 2024
Enregistré
26 nov. 2024
Publié
26 nov. 2024
Protégé jusqu’au
14 oct. 2029
Prolongeable jusqu’au
14 oct. 2049
Priorité
EM 015073064-0001 13.09.2024
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Designs

Sedie, reproduction 1Sedie, reproduction 2Sedie, reproduction 3Sedie, reproduction 4Sedie, reproduction 5Sedie, reproduction 6Sedie, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2024

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.