Montres
Design suisse · 148370 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Design 2
Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148370
- Numéro de demande
- 2024-00591
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 déc. 2024
- Enregistré
- 29 déc. 2024
- Publié
- 17 févr. 2025
- Protégé jusqu’au
- 17 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 17 déc. 2049
- Description
- Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 17 févr. 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 17.02.2025
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.