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Design suisse · 148382 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148382
Numéro de demande
2024-00604
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 déc. 2024
Enregistré
6 janv. 2025
Publié
6 janv. 2025
Protégé jusqu’au
20 déc. 2029
Prolongeable jusqu’au
20 déc. 2049
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.