Cerniere
Design suisse · 148399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148399
- Numéro de demande
- 2024-00588
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 16 déc. 2024
- Enregistré
- 22 janv. 2025
- Publié
- 22 janv. 2025
- Protégé jusqu’au
- 16 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 16 déc. 2049
- Priorité
- EM 015063598 14.06.2024
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Designs
Design Cerniera 1
Design Cerniera 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Créateur
Enrico de Cesaris
24060 Endine Gaiano (BS), IT
Raffaele Toninelli
25068 Sarezzo (BS), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.