Cerniere

Design suisse · 148399 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148399
Numéro de demande
2024-00588
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-06 Outils et quincaillerie
Déposé
16 déc. 2024
Enregistré
22 janv. 2025
Publié
22 janv. 2025
Protégé jusqu’au
16 déc. 2029
Prolongeable jusqu’au
16 déc. 2049
Priorité
EM 015063598 14.06.2024
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Designs

Design Cerniera 1

Cerniere, reproduction 1Cerniere, reproduction 2Cerniere, reproduction 3Cerniere, reproduction 4Cerniere, reproduction 5

Design Cerniera 2

Cerniere, reproduction 1Cerniere, reproduction 2Cerniere, reproduction 3Cerniere, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Créateur

Enrico de Cesaris

24060 Endine Gaiano (BS), IT

Raffaele Toninelli

25068 Sarezzo (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.