Mouvements horlogers
Design suisse · 148455 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148455
- Numéro de demande
- 2025-00063
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 févr. 2025
- Enregistré
- 2 mars 2025
- Publié
- 2 mars 2025
- Protégé jusqu’au
- 21 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 21 févr. 2050
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Rectifié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 2 → 1
- Echéance de la protection
- 21.02.2030 → 21.02.2030
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 2 mars 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.03.2025
Parties
Créateur
Julien Robert Daniel Ehrismann
1224 Chêne-Bougeries
Stéphane Lacroix
1201 Genève
Nicolas Rognon
25500 Montlebon, FR
Cédric Besson
2400 Le Locle
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.