Caquelon
Design suisse · 148476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148476
- Numéro de demande
- 2025-00087
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 4 mars 2025
- Enregistré
- 13 mars 2025
- Publié
- 13 mars 2025
- Protégé jusqu’au
- 4 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 4 mars 2050
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.