Kaffeemaschinen
Design suisse · 148485 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148485
- Numéro de demande
- 2025-00091
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 5 mars 2025
- Enregistré
- 16 mars 2025
- Publié
- 16 mars 2025
- Protégé jusqu’au
- 5 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 5 mars 2050
- Priorité
- EM 015071585 06.09.2024
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.03.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.