Pendulette
Design suisse · 148504 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148504
- Numéro de demande
- 2025-00111
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mars 2025
- Enregistré
- 23 mars 2025
- Publié
- 1 avr. 2025
- Protégé jusqu’au
- 12 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mars 2050
- Description
- Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 01.04.2025
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.