Pendulette

Design suisse · 148504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148504
Numéro de demande
2025-00111
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-01 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 mars 2025
Enregistré
23 mars 2025
Publié
1 avr. 2025
Protégé jusqu’au
12 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
12 mars 2050
Description
Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Pendulette, reproduction 1Pendulette, reproduction 2Pendulette, reproduction 3Pendulette, reproduction 4Pendulette, reproduction 5Pendulette, reproduction 6Pendulette, reproduction 7Pendulette, reproduction 8Pendulette, reproduction 9

Les vues représentent les deux composants d'une pendulette d'horlogerie, à savoir un socle et une pendulette pouvant prendre plusieurs positions par rapport au socle. Les vues 1 à 7 représentent la pendulette de manière assemblée à son socle dans une première position d'utilisation; la vue 8 représente la pendulette de manière assemblée à son socle dans une seconde position d'utilisation aux fins d'illustration; et la vue 9 représente la pendulette détachée afin de montrer les deux composants de manière isolée.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 1 avr. 2025

    Publié après ajournement

    Date de publication
    01.04.2025

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.