Partie de montre
Design suisse · 148514 · En vigueur
Designs
Les vues représentent une décoration horlogère; la vue 8 constitue un agrandissement de cette décoration.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148514
- Numéro de demande
- 2025-00123
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 mars 2025
- Enregistré
- 27 mars 2025
- Publié
- 1 avr. 2025
- Protégé jusqu’au
- 19 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 19 mars 2050
- Description
- Les vues représentent une décoration horlogère; la vue 8 constitue un agrandissement de cette décoration.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2025
Publié après ajournement
- Date de publication
- 01.04.2025
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.