Uhrwerk
Design suisse · 148523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148523
- Numéro de demande
- 2025-00138
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mars 2025
- Enregistré
- 4 avr. 2025
- Publié
- 4 avr. 2025
- Protégé jusqu’au
- 25 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mars 2050
- Source
- Swissreg
Designs
Design L210
Design L237
Design CHARLES-TOURBILLON
Design L350-TON
Design L350-RECT
Design L260
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.