montres-bracelets
Design suisse · 148548 · En vigueur
Designs
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148548
- Numéro de demande
- 2025-00182
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mai 2005
- Enregistré
- 17 avr. 2025
- Publié
- 17 avr. 2025
- Protégé jusqu’au
- 25 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mai 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2025
Prolongé
- Date de publication
- 17.04.2025
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 06.05.2024 → 06.05.2024
- Motif de radiation
- Division → Division
- Echéance de la protection
- 25.05.2025 → 25.05.2025
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 17 avr. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 17 avr. 2025
Divisé ou partiellement transféré
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.